Françoise Verchere

De: Françoise VERCHERE
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Loire-Atlantique
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000019118147(source JORF)
nomination
04 Juillet 200804/07/2008
De: Françoise Verchere
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Verchère (Françoise)
vice-présidente de la communauté urbaine de Nantes
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des communes
Suppléante
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
JORFTEXT000000248914(source JORF)
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Françoise Verchere
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Demaure
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Françoise Verchère
maire de Bouguenais (Loire-Atlantique)
Objet:
Art. 1er. - Le Conseil national du paysage
personnalités suivantes
Groupe:
Conseil national du paysage
JORFTEXT000000770476(source JORF)
composition
24 Mai 200124/05/2001
De: Verchere (Françoise, Marguerite, Jeanne)
professeur de lycée, maire ; 19 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997